Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E C ETUDES CONSTRUCTION
PRIN Hervé

Numéro de dépôt :
1653830
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
ABBEVILLE
Date d'expiration :
21/03/2001
E C ETUDES CONSTRUCTION de PRIN Hervé

Présentation de la marque E C ETUDES CONSTRUCTION

Déposée le 21 mars 1991 par PRIN Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ABBEVILLE), la marque française « E C ETUDES CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRIN Hervé, domicilié(e) 17, Avenue Caudron, 80120 RUE - France.

La marque E C ETUDES CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E C ETUDES CONSTRUCTION est expirée depuis le 21 mars 2001.

PRIN Hervé a également déposé les autres marques suivantes : ARCOP


PRIN Hervé - 17, Avenue Caudron, 80120 RUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Constructions et réparations